Lois et règlements

LOIS ET RÈGLEMENTS

Code des professions

Loi

Loi sur les audioprothésistes

Règlements

A-33,r.2
Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des audioprothésistes

A-33,r.2.1
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’audioprothésiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.3
Code de déontologie des audioprothésistes

A-33,r.4
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.5
Règlement sur le comité de la formation des audioprothésistes

A-33,r.5.01
Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.5.1
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles

A-33,r.6
Règlement sur les dossiers, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des audioprothésistes

A-33,r.6.1
Règlement sur l’exercice de la profession d’audioprothésiste en société

A-33,r.7
Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.8
Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.9
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.10
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.12
Règlement sur la représentation au Conseil d’administration de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et sur la délimitation des régions électorales

A-33,r.13
Règlement sur les stages de perfectionnement des audioprothésistes

Politiques administratives

Règles relatives à la conduite des affaires du Conseil d’administration de l’OAQ (adoptées le 23 août 2013)

Règles de procédures relatives à l’assemblée générale et à la cotisation annuelle (extrait du procès-verbal du 31 mai 2013)