Lois et règlements

LOIS ET RÈGLEMENTS

Code des professions

Loi

Loi sur les audioprothésistes

Règlements

A-33,r.2
Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des audioprothésistes

A-33,r.2.1
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’audioprothésiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.3
Code de déontologie des audioprothésistes

A-33,r.4
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.5
Règlement sur le comité de la formation des audioprothésistes

A-33,r.5.01
Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.5.1
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles

A-33,r.6
Règlement sur les dossiers, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des audioprothésistes

A-33,r.6.1
Règlement sur l’exercice de la profession d’audioprothésiste en société

A-33,r.7
Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.8
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration

A-33,r.9
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.10
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

A-33,r.12
Règlement sur la représentation au Conseil d’administration de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et sur la délimitation des régions électorales

A-33,r.13
Règlement sur les stages de perfectionnement des audioprothésistes

Politiques administratives

Règlement de régie interne du comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie de l’Ordre des audioprothésistes du Québec (adopté le 24 janvier 2020)

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de l’Ordre des audioprothésistes du Québec (adopté le 15 mai 2020)

Lignes directrices 

Politique médias sociaux pour tous les membres

Politique médias sociaux (Membres de comité, employés, administrateurs et syndic)

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