Code des professions
Loi
Loi sur les audioprothésistes
Règlements
A-33,r.2
Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des audioprothésistes
A-33,r.2.1
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’audioprothésiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33,r.3
Code de déontologie des audioprothésistes
A-33,r.4
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33,r.5
Règlement sur le comité de la formation des audioprothésistes
A-33,r.5.1
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-33,r.6
Règlement sur les dossiers, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des audioprothésistes
A-33,r.6.1
Règlement sur l’exercice de la profession d’audioprothésiste en société
A-33,r.7
Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33,r.9
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33,r.9.1
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
A-33,r.10
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33,r.13
Règlement sur les stages de perfectionnement des audioprothésistes
C-26,r.6.1
Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie des administrateurs du Conseil d’administration d’un ordre professionnel
Politiques administratives
Règlement de régie interne du comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie de l’Ordre des audioprothésistes du Québec (adopté le 24 janvier 2020)
Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de l’Ordre des audioprothésistes du Québec (adopté le 15 mai 2020)